Elections MSA 2025 : votez dès à présent pour vos délégués !

06 mai 2025

Vous avez jusqu’au vendredi 16 mai, pour élire celles et ceux qui vous représenteront auprès de la MSA et des institutions du monde agricole pour les 5 prochaines années. Les délégués MSA sont des adhérents comme vous : salariés, exploitants, employeurs de main d'œuvre, retraités. Ils défendent vos droits et s’engagent concrètement dans votre territoire : accès aux soins, prévention en santé et sécurité au travail, accompagnement social et familial… Pour voter rendez-vous sur la plateforme dédiée electionsmsa2025.fr. Votre voix compte !

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Travailleurs saisonniers : les règles à connaître

09 avr. 2025

Il est fréquent de recourir à l’emploi de travailleurs saisonniers. Vous devez toutefois respecter vos obligations habituelles : effectuer une déclaration préalable d’embauche (DPAE), établir un contrat de travail, vérifier que le salarié est en situation régulière s’il est étranger... Le Tesa simplifié, qui vous permet de gérer vos CDD de 3 mois maximum, est idéal pour l’emploi de travailleurs saisonniers.

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Sensibilisation à la vaccination contre la rougeole

03 avr. 2025

Le nombre de cas de rougeole a atteint un pic en 2025, notamment en Europe et en Afrique du Nord. La rougeole est une maladie particulièrement contagieuse. Si vous employez des saisonniers, nous vous invitons à vérifier votre situation vis-à-vis de ce virus.

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Le Tesa simplifié

25 mars 2025

Le Tesa simplifié vous permet de gérer vos CDD de 3 mois maximum, idéal pour l’emploi de travailleurs saisonniers, lors des récoltes ou des vendanges. Depuis le 1er janvier 2024, une nouvelle version du service est disponible avec une interface plus simple et la possibilité de générer la Déclaration sociale nominative (DSN). Retrouvez le mode d’emploi, la FAQ et le manuel utilisateur sur le site tesa.msa.fr pour vous guider pas à pas.

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Prête pour l'aventure ?

12 mars 2025

Mesdames, Franc-Comtoises, exploitantes agricoles, cheffes d'entreprise, futures installées ou conjointes collaboratrices, âgées de 18 à 67 ans et en activité, vous souhaitez améliorer votre bien-être, créer du lien entre femmes et vivre une expérience collective en 2025 ? La MSA de Franche-Comté vous propose de participer à une aventure 100 % féminine pour bouger toute l'année.

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Prévention de la Leptospirose

21 févr. 2025

La MSA Franche-Comté souhaite alerter les exploitants agricoles sur la leptospirose, une infection causée par des bactéries présentes dans l'urine de rongeurs et d'autres animaux. Il est important que les agriculteurs soient conscients des risques associés à cette maladie, qui compte environ 600 cas par an en France, et des mesures préventives à adopter.

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La MSA vous donne rendez-vous au Salon de l'agriculture !

18 févr. 2025

Du 22 février au 2 mars, venez nombreux nous rencontrer sur notre stand dans le pavillon 4 - Allée B - Stand 083. Tout au long de la semaine, des experts MSA et France Services seront présents pour répondre aux questions relatives à la retraite, à l’installation, aux cotisations. Venez également découvrir nos animations et ateliers ludiques pour les petits et les grands.

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Optez pour la modulation des paiements

05 févr. 2025

Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricoles, associé de société agricole participant aux travaux et que vous estimez que vos revenus professionnels vont subir une variation à la hausse ou à la baisse, vous pouvez demander à votre MSA la modulation de vos appels fractionnés ou de vos prélèvements mensuels. Le calcul de vos cotisations de l’année en cours se fera sur le montant de vos revenus professionnels de l'année précédente, estimés par vous-même.

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Ne laissez plus la place au doute avec le rescrit social

29 janv. 2025

Employeur ou exploitant, vous avez des questions sur l’application des règles de sécurité sociale que ce soit pour votre affiliation ou vos cotisations ? Le rescrit social est là pour vous aider ! Il vous permet de demander à la MSA une réponse officielle et personnalisée sur l’application de la législation sociale. N’hésitez pas à utiliser le rescrit social pour clarifier vos doutes et vous assurer que vous êtes en conformité avec les règles en vigueur.

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Le Tesa simplifié

13 janv. 2025

Le Tesa simplifié vous permet de gérer vos CDD de 3 mois maximum, idéal pour l’emploi de travailleurs saisonniers par exemple. La nouvelle version du service évolue avec une interface plus simple et la possibilité de générer automatiquement la Déclaration sociale nominative (DSN). Retrouvez le mode d’emploi, la FAQ et le manuel utilisateur sur le site tesa.msa.fr pour vous guider pas à pas.

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Les fiches de paramétrage des organismes complémentaires (FPOC) disponibles début janvier 2025

31 déc. 2024

Dans le cadre de la DSN, vous devez impérativement paramétrer chaque année votre logiciel de paie de manière à déclarer dans vos DSN mensuelles l’ensemble des cotisations dues, et notamment celles de complémentaire santé et de prévoyance. La FPOC vous permet de disposer de tous les éléments indispensables au paramétrage. Ces FPOC seront accessibles, début janvier 2025, dans votre tableau de bord DSN disponible sur Net-Entreprises, sauf exceptions.

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Des questions sur vos cotisations ?

25 nov. 2024

A quoi servent vos cotisations, comment sont-elles calculées et que faire en cas de difficultés de paiement ? La MSA vous apporte des réponses claires et vous accompagne pour comprendre et mieux gérer vos cotisations.

Vos cotisations en clair

Protégez-vous contre la grippe

13 nov. 2024

En tant que professionnel des filières aviaire ou porcine, le vaccin contre la grippe saisonnière vous est fortement recommandé. La vaccination permet de protéger votre santé et de prévenir les épidémies qui pourraient affecter les élevages. Vous pouvez bénéficier d’une prise en charge gratuite du vaccin par votre MSA. Vous avez reçu ou recevrez bientôt un courrier avec une attestation pour retirer le vaccin antigrippal et vous faire vacciner par un professionnel de santé.

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TESA simplifié - DSN Juillet

07 août 2024

Important ! Afin de réaliser vos embauches du mois d’août, il est impératif de réaliser vos bulletins de salaires et procéder à l’envoi de votre DSN pour la période de juillet avant le 10/08/2024. Besoin d’aide ? Contactez-nous !

Prolongation du dispositif Travailleurs Occasionnels / Demandeurs d’Emploi (TO/DE)

08 févr. 2023

Au regard des conséquences économiques exceptionnelles liées aux différentes crises sanitaires, climatiques et géopolitiques qui ont marqué le secteur agricole français ces 2 dernières années et dans le but de soutenir la compétitivité des entreprises de la production agricole, le dispositif d’exonération TO-DE est prolongé, de manière transitoire, du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. Le dispositif prendra fin au 1er janvier 2026 au profit de l’application de la réduction générale dégressive, dite RDF.

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Crise porcine : prises en charge et reports des cotisations pour les exploitants et employeurs impactés

01 sept. 2022

Afin de soutenir les exploitants et employeurs les plus touchés par la crise conjoncturelle rencontrée par la filière porcine, un dispositif de report de paiement des cotisations et contributions sociales suivi d’un dispositif de prise en charge de cotisations sociales sont mis en place par le gouvernement dans le cadre du plan de soutien à la filière porcine. Si vous remplissez les conditions pour bénéficier de cette prise en charge, vous devez déposer votre dossier de demande auprès de votre MSA au plus tard le 9 septembre 2022.

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Les taux de cotisations et contributions sur salaires 2020

09 mars 2020

Retrouvez les taux des cotisations légales et conventionnelles recouvrées par la MSA à compter du 1er janvier 2020. Les MSA conservent les cotisations de Sécurité sociale et reversent aux organismes concernés les cotisations sur salaires appelées pour le compte de tiers.

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Des aides pour développer de nouveaux projets

France Relance

Dans le cadre du programme France Relance proposé par le gouvernement, vous pouvez bénéficier d'aides diverses (transition écologique, développement d'une alimentation durable, saine et locale, modernisation des équipements d'abatage, accompagnement d'organisations de producteurs…).

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