Cotisations 2024
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Calcul des cotisations
Calcul des cotisations - MSA de Franche Comté
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La cotisation au FMSE
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...
Vos cotisations en clair : questions / réponses
Vous vous interrogez sur les cotisations que vous versez à la MSA ? Vous vo...
Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
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Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer
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Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
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L’épargne salariale des non-salariés agricoles
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La taxation provisoire
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Nouveaux installés : vos cotisations et contributions sociales
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MSA de Franche-Comté : Aide sécheresse
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Demande de prélèvements des cotisations
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Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation
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La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés
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La déduction de la rente du sol
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L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société
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Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles
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Nos solutions pour faire face aux crises agricoles
Face aux crises agricoles actuelles, vous pouvez rencontrer des difficultés importantes. La MSA a des solutions pour y faire face : aides financières, accès aux prestations sociales, soutien psychologique...
